Know Your Custumer niv 1

Journée 1 : Procédure & vocabulaire 

1. Hiérarchie des normes en droit français (inspiré de Hans Kelsen et du normativisme) :

• Le bloc de constitutionnalité,
• Le bloc de conventionnalité (traités et conventions internationales, droit communautaire),
• Le bloc de légalité (lois ordinaires, lois organiques, ordonnances, règlements autonomes,)
•  Les principes généraux du droit,
• Le bloc réglementaire (décrets, arrêtés, etc.),
• Le bloc contractuel et les actes administratifs (circulaires, directives).

2.       Les 100 mots de la régulation

• Les normes comptables : SURFI-COREP-FINREP, normes IFRS, normes US GAAP

 3      Mécanisme bancaire

• L’évolution du paysage bancaire : Les acteurs du secteur bancaire, L’impact de l’évolution du marché bancaire sur la transformation de la banque, Cartographie et tendances du marché bancaire
• L’impact réglementaire : Les partenaires internes et externes de la banque, Les moyens d’action et d’anticipation, Identification des sources d’optimisation opérationnelle, L’innovation réglementaire, l’innovation technologie

Journée 2 : Les enjeux de la connaissance client (T)

4. Enjeux réglementaires :

• Lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme
• Les exigences renforcées apportées par la quatrième et cinquième directives en matière de LAB

5. Risques, fraude :

• Lutte contre la fraude aux faux documents

6. Enjeux commerciaux :

• Ciblage
• Mise en portefeuille      suivi
• Anticipation des besoins du client

7.       Le dispositif et sa déclinaison sur le terrain (T)

• Entrée en relation :
  • Cas des personnes physiques, cas des personnes morales Référencement
• Suivi du client

 8 Obligations de déclaration

• Attitude et décision concernant la relation d’affaires avec le client concerné

9.       Atelier pratique

• La revue du stock de dossiers existants A) Exercices sur la recherche du bénéficiaire effectif (A)
• Pièces à réclamer pour justifier la provenance des fonds (A) Sanctions et jurisprudence (A)

10.    Illustration par des cas pratiques

• Jeux de rôles : Comment endosser le message du KYC face au client et traiter les objections ?
• Plusieurs scénarii en faisant varier les situations du conseiller et du client et les moyens de communication

11 Les enjeux de la connaissance client (T)

• Enjeux réglementaires :
  • Lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme
  • Les exigences renforcées apportées par la troisième directive en matière de LAB
• Risques, fraude :
  • Lutte contre la fraude aux faux documents
• Enjeux commerciaux :
  • Ciblage
  • Mise en portefeuille
  • Suivi
  • Anticipation des besoins du client

12 Le dispositif et sa déclinaison sur le terrain (T)

• Entrée en relation :
  • Cas des personnes physiques, cas des personnes morales
  • Référencement
• Suivi du client
• Obligations de déclaration
• Attitude et décision concernant la relation d’affaires avec le client concerné

13 Atelier pratique

• La revue du stock de dossiers existants ( A)
• Exercices sur la recherche du bénéficiaire effectif (A)
• Pièces à réclamer pour justifier la provenance des fonds (A)
• Sanctions et jurisprudence (A)

14 Illustration par des cas pratiques 

• Jeux de rôles : Comment endosser le message du KYC face au client et traiter les objections ?
  • Plusieurs scénarii en faisant varier les situations du conseiller et du client et les moyens de communication

15 Bilan & Evaluation des acquis

• Evaluation des connaissances via QCM.
• Un support de cour format dématérialisé est remis au stagiaire en début de session

Autres formation en Réglementation bancaire 

• Contrôle effectué par les autorités de contrôle
• Les apport de l’IA à la compliance
• Conformité Fiscale Compliance Officer
• Lutte contre la corruption 
• Know your custumer 

Information KYC :

• Know Your Customer, PPE, RCCI, LAB, ACP. En 20 ans, sous l’impulsion du droit international, la lutte anti-blanchiment s’est progressivement étendue à toutes les sommes frauduleuses, et à tous les acteurs. Les banques privées ne sont pas en reste, l’activité de gestion de fortune étant par essence surexposée au risque de blanchiment de capitaux. Elles se sont dotées de services conformités efficaces et performants, pour ne pas risquer leur réputation en opérations hasardeuses.

Intervenant :

Julien Briot  : Expert en compliance est doté d’une expérience de plus de neuf années acquises dans différents secteurs d’activités (le financement de projets, l’énergie et le secteur bancaire), à l’international (France, Luxembourg, Maroc et Sénégal).  il rédige actuellement deux ouvrages, l’un portant sur l’apport de l’Intelligence Artificielle à la compliance et le second  portant sur la conformité fiscale .

Formation animée en présentiel et  ou distanciel