• Connaître les grandes données statistiques du transport routier,
• Appréhender la situation économique actuelle du transport routier,
• Mieux discerner les différentes offres et modes d’’organisation des transporteurs.

Programme

• Les grandes données statistiques du transport routier,
• La typologie et segmentation de l’’offre en transport routier (lot, groupage, messagerie, spécialités),
• Les principaux transporteurs français,
• Éléments économiques et comptables : la santé financière du transport routier,
• Les deux facettes de la crise dans le transport routier : structurelle (sur-capacité) et conjoncturelle (faiblesse des volumes),
• Le contexte international (focus sur les pavillons étrangers).

MODULE 2 : Approche technico-économique des véhicules (1 journée)

• Identifier les différents profils de véhicules et leurs usages,
• Connaître les règles en matière de poids et dimensions,
• Connaître les règles d’usage et de circulation des véhicules,
• Avoir des notions de gestion d’un parc de véhicules PL.

Programme

• Les différentes silhouettes de véhicules,
• Les différents types de carrosseries,
• Poids et dimensions. Problématique de la surcharge,
• Les règles relatives à la circulation des véhicules (vitesse, stationnement, interdictions de circulation),
• Le transport exceptionnel,
• Gestion des véhicules (compte propre).

MODULE 3 : L’’encadrement de la profession de transporteur et les règles applicables (1 journée)

• Connaître les conditions d’accès aux professions de transporteur et commissionnaires,
• Apprendre le contenu et la portée des différents titres d’’exploitation,
• Connaître les dispositions sur les temps de conduite et de repos, les temps de travail des conducteurs routiers,
• Parfaire ses connaissances du temps de travail des conducteurs et appréhender son impact sur l’’exploitation transport.

Programme

• Les conditions d’’accès aux professions de transporteurs et commissionnaires,
• Les titres d’’exploitation (licence intérieure et licence d’exploitation),
• Les règles liées au cabotage,
• La réglementation européenne sur les temps de conduite et de repos. Le règlement 561-2006,
• La réglementation sociale relative au temps de travail des conducteurs (décret 83-4 et directive 2002-15),
• L’’intégration de ces différents paramètres dans l’’organisation d’’une tournée ou la préparation d’’un voyage.

MODULE 4 : Les enjeux liés au développement durable (1 journée)

• Connaître les différents enjeux en matière de développement durable qui affectent le transport routier,
• Être à même de restituer ces questionnements sous forme de soutenance orale.

Programme

• Les participants, sur la base de documents remis lors du module, bâtissent un exposé oral d’une vingtaine de minutes et débattent avec les autres participants.
• Parmi les thèmes :
  • Les chartes CO2 Ademe
  • Les Certificats d’Economie d’Energie
  • L’’affichage environnemental
  • Les nouvelles contraintes en logistique urbaine (Piek, Certibruit).
  • Les normes Euro

MODULE 5 : L’’analyse des coûts de revient et des indices (1 journée)

• Appréhender les éléments constitutifs d’un coût de revient dans le transport routier (compte propre/compte d’’autrui),
• Connaître les bases d’un mécanisme d’’indexation gazole (compte d’’autrui),
• S’’initier à la portée des indices (compte propre/compte d’’autrui).

Programme

• Les coûts de revient CNR,
• La formule trînome,
• L’’intégration des paramètres économiques spécifiques à l’’entreprise dans une analyse type CNR (sur base tableur Excel),
• Compréhension des facteurs de productivité (à travers cas pratique tableur Exel),
• Principe de fonctionnement d’une grille GO dans le cadre d’une prestation en compte d’’autrui (mécanisme d’’indexation des prix/coût du carburant),
• Les indices d’’évolutions de coût,
• La manière d’’interpréter les indices CNR dans le cadre de la relation chargeur/transporteur.

MODULE 6 : La relation client-transporteur sous l’’angle juridique (1 journée)

• Connaître les dispositions juridiques sur le transport routier issues des codes des transports et du commerce,
• Connaître les contenus des trois principaux contrat type : marchandises générales, commission de transport et location avec conducteur,
• Maîtriser les dispositions qui s’’imposent au transporteur routier et que le donneur se doit de connaître,
• Parfaire les connaissances sur des thèmes d’’actualité comme le mécanisme d’’indexation gazole, le cabotage, le 44 t, etc.

Programme

• L’’encadrement juridique de la relation client (codes du commerce et des transport),
• Les éléments de protection du transporteur (rétention, délai de paiement, action directe),
• Le contrat de transport et son encadrement réglementaire,
• Les éléments du contrat type avec focus sur le contrat type général, le contrat type location avec conducteur et le contrat type commission de transport,
• Éléments d’’actualité.

MODULE 7 : Appel d’’offres et cahier des charges (1 journée)

• Être à même de bâtir un appel d’’offre et de rédiger le cahier des charges,
• Connaître le cadre réglementaire,
• Déterminer les critères de choix et indicateurs de qualité et de suivi.

 Programme

• Les paramètres technico-économiques d’un dossier transport,
• CGA et CGV,
• Rôle et contenu du cahier des charges : procédures à respecter,
• Constitution d’un appel d’’offres,
• Choix d’un prestataire,
• Les indicateurs de qualité et leur suivi.

MODULE 8 : La gestion des litiges – le « cargo claim » (1 journée)

• Être à même de bâtir un appel d’’offre et de rédiger le cahier des charges,
• Connaître le cadre réglementaire,
• Déterminer les critères de choix et indicateurs de qualité et de suivi.

Programme

• La gestion des documents de transport et la notion de réserves,
• La gestion des litiges à travers des cas pratiques : litiges sur les manquants et litiges avaries,
• Les indemnités et plafonds d’indemnisation,
• La notion de faute inexcusable.

MODULE 9 : Gestion et optimisation de tournées (1 journée)

• Établir un plan d’’action permettant de mettre en place des tournées et d’’optimiser la gestion de ces tournées.
• Mesurer l’’intérêt de faire ou de faire faire ce type d’’organisation.

 Programme

• Connaissance des paramètres de flux physiques : listing des points de chargement (tournée de ramasse) ou de déchargement (tournée de livraison) avec les caractéristiques des quantités sur chaque point,
• La gestion des temps conducteurs (conduite, attente, chargements/déchargements) avec la dimension juridique du qui fait quoi ?
• Les paramètres de flux d’’information,
• Les méthodes d’’organisation d’’une tournée (méthode des écarts),
• L’’optimisation des tournées,
• Internaliser ou externaliser la gestion des tournées : le contexte juridique et le contexte social.

MODULE 10 : Le transport routier international et multimodal (1 journée)

• Connaître les règles contractuelles qui régissent le transport routier international (CMR),
• Appréhender les différentes méthodes d’’organisation du transport rail-route,
• Comprendre l’intégration du transport routier dans le cadre d’une opération internationale-multimodale.

Programme

• La CMR : principales dispositions,
• Les principales différences entre CMR et contrat type,
• Le transport rail-route : principes et règles de fonctionnement,
• Les incoterms et leur application en transport terrestre.

En option : évaluation et soutenance VAC (600 €HT).

Intervenants :

• Jean-Paul Meyronneinc : expert et consultant en organisation et droit des transports. Ancien délégué général de l’UNTF, Union Nationale du Transport Frigorifique. Enseignant dans les Universités de Paris 1 (Master Transport International), Marne la Vallée (Licence Management de la Chaîne du Froid) et Évry (IUT GLT).
• Nicolas Muller : avocat au barreau de Paris. Dominante d’activités sur le transport routier et les litiges donneurs d’ordres-transporteurs. Enseignant à l’EST, École Supérieure des Transports.

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