Les enjeux de l’environnement

• Les enjeux environnementaux
• Les responsabilités du chef d’entreprise et/ou de ses représentants

Notions de base sur les principaux aspects environnementaux

• Eau : de son utilisation à sa pollution
  • Critères de qualité des milieux récepteurs, principaux polluants et sources de pollution.
  • Principales exigences réglementaires
  • Caractérisation des flux et de la pollution.
  • Moyens mis en oeuvre pour éviter et réduire la consommation et la pollution des eaux.
• Déchets : de la production à l’élimination
  • Caractéristiques des déchets
  • Principales exigences réglementaires
  • Exigences spécifiques à certains déchets (huiles, fluides frigorigènes,…)
  • Identification et quantification des déchets produits.
  • Filières d’élimination
  • Moyens mis en oeuvre pour réduire et valoriser les déchets
• Air : sources de pollution, types de rejets
  • Critères de qualité de l’air, principaux polluants atmosphériques et caractérisation
  • Exigences réglementaires : rejets canalisés ou diffus, seuils de rejets, périodicité des mesures
  • Identification des rejets atmosphériques et caractérisation (Combustion, process, refroidissement)
  • Le cas des gaz à effet de serre
  • Moyens mis en oeuvre pour éviter et réduire la pollution de l’air
• Bruit : sources, impacts, prévention
  • Notions d’acoustique
  • Principales exigences réglementaires : respect valeur nuit/ jour, limite de propriété, en Zone à Émergence Réglementée ZER), périodicité des mesures.
  • Évaluation de la nuisance sonore
  • Moyens mis en oeuvre pour éviter et réduire les nuisances sonores
• Énergie :
  • Contexte général
  • Principales exigences réglementaires
  • Principaux postes de consommations d’énergie
  • Moyens mis en oeuvre pour réduire la consommation d’énergie
• Sols : types et transfert de pollution
  • Sources et processus de pollution des sols : hydrocarbures, stockage de déchets, accident.
  • Analyse de risque de pollution des sols : principes des transferts et impacts sur l’environnement ou l’humain.
  • Exigences réglementaires : cas achat, vente, location, usage futur – outils réglementaires de diagnostic et traitement de la pollution
• Risques industriels :
  • Dangers liés aux produits (stockage et règles de compatibilité, manutention) et aux procédés / principaux phénomènes dangereux (incendie, explosion,…)
  • Principales exigences réglementaires
  • Identification des risques et des moyens de prévention
  • Plans d’urgence

Organiser la fonction de chargé d’environnement

• Le périmètre
• Les responsabilités
• Les partenaires internes et externes
• L’engagement de la direction
• Le diagnostic
• L’engagement de la direction
• Le diagnostic

Évaluer la conformité réglementaire

• Mettre en place une veille réglementaire
• Mener une évaluation de conformité et dresser un plan d’action

Définir et mettre en oeuvre des plans d’actions

• Préparer et faire valider le plan d’actions
• Assurer le suivi du plan d’actions

La gestion opérationnelle des déchets

• Rédiger et faire comprendre les consignes opérationnelles
• Suivre l’élimination des déchets

Le plan de surveillance et de mesure

• Construire un plan de surveillance et de mesure
• Assurer le suivi des mesures et mettre en place des indicateurs

La gestion des documents et des registres

• Rédiger et organiser les documents
• Gérer les registres

La communication interne et externe

• Les règles de communication interne
• Assurer une bonne communication avec les riverains et les administrations

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Le cadre réglementaire

• Se repérer dans l’architecture réglementaire : lois, directives, arrêtés, décrets, circulaires, normes
• Définir le champ de compétences et les missions du responsable HSE
• Cerner les différents acteurs internes et externes à l’entreprise, leurs rôles et responsabilités

Le rôle et les responsabilités HSE (Hygiène Sécurité Environnement)

• La responsabilité civile et pénale
• La délégation de pouvoir
• Les fiches de fonction du personnel et le lien avec les entretiens de progrès annuels
• Les principaux rôles du responsable HSE

La boîte à outils du responsable HSE

• Le tableau de bord d’indicateurs 
• L’analyse des risques : 
  • Les risques associés aux produits et leurs impacts sur la santé
  • Les maladies professionnelles
  • Appréhender les méthodes d’analyse des risques accidentels, sanitaires et professionnels
• Les outils de management :
  • Les principaux référentiels : ISO 9001, ISO 14001, OHSAS 18001…
  • Identifier les référentiels existants et déjà utilisés dans l’entreprise
• Le plan de prévention / PPSPS / Protocole de sécurité avec les entreprises extérieures.
• L’analyse accidents / incidents / situations dangereuses 
• L’audit HSE de terrain

La mise en place d’un Système de management Santé, Sécurité, Environnement

• Définir les objectifs et les enjeux pour l’entreprise
• Connaître les principaux indicateurs santé/sécurité
• Mettre en place l’organisation
• Identifier les acteurs et les compétences
• Mener les entretiens
• Établir les documents
• Évaluer le système de management
• Renforcer la culture sécurité dans l’entreprise
• Identifier sur quels points communiquer et avec quels outils

Fin de session Évaluation et conclusion

• Évaluation des acquis via un QCM
• Résumé des points clés abordés pendant la formationet recommandations pour aller plus loin

Pour aller plus loin dans votre parcours HSE  et poursuivre le développement de vos compétences métiers et stratégiques, nous vous proposons les modules complémentaires suivants :

• Métier de l’environnement 
• Chargé d’environnement

Besoin d’un accompagnement global ?
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• Les obligations en matière d’enregistrement et d’évaluation : identifier les implications entre REACH et le Système Général Harmonisé (SGH), découvrir les objectifs du nouveau règlement, établir la démarche d’enregistrement de ses produits chimiques, cerner la différence entre l’évaluation des substances et l’évaluation du dossier, identifier le rôle de l’AFSSET pour faciliter la communication, faire le point sur les SIEF, les SIEF facilitators, les Only Representative et les consortia
• Étude de cas : la démarche d’enregistrement
• Identifier les données à collecter et à fournir : maîtriser les notions de base de toxicologie, repérer les informations à fournir pour l’enregistrement, recueillir ces informations, faire circuler l’information Le rôle clé de la FDS dans les échanges de la chaîne d’approvisionnement, faire le point sur les modifications apportées aux FDS par REACH, prévoir les analyses et les tests pour combler les lacunes d’information
• Mise en situation : réalisation d’un plan de collecte d’informations pour un produit
• Le rapport sur la sécurité chimique : en définir le contenu : évaluer le danger pour la santé humaine, physico-chimique, pour l’environnement,PBT et VPVB, évaluer l’exposition en fonction des estimations des seuils et des scénari d’exposition
• Exercice d’application : caractérisation des risques d’une substance et scénarios d’exposition pour la santé humaine et pour l’environnement
• Cerner les articles en question : identifier les exigences spécifiques pour les préparations et les articles, annexes VI à XI : les informations à fournir sur les propriétés physico-chimiques, toxicologiques et écotoxicologiques des substances
• Les obligations en matière d’autorisation et de restriction : prouver que les risques sont maîtrisés lors d’une demande d’autorisation, noter les restrictions d’utilisation et les exemptions
• Plan d’action personnel : préparation d’une feuille de route et des actions associées pour bien appréhender REACH dans son entreprise et faciliter la prise de fonction du chargé de mission REACH.

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Module 1 : Identifier les enjeux du développement durable
Introduction au développement durable

• Historique, définition, concepts associés
• Les grands enjeux économiques, sociaux et environnementaux
• L’actualité : faits et chiffres
• Les acteurs engagés : institutions, états, collectivités, entreprises

Environnement et fonction RH

• Les enjeux pour les entreprises (exemples, cas)
• Les enjeux spécifiques du Développement Durable pour les Ressources Humaines
• Les bonnes pratiques des entreprises pionnières

Module 2 : Intégrer le développement durable dans la fonction RH

Mettre en œuvre le Développement Durable

• Gouvernance économique, environnementale, sociale et sociétale
• Zoom sur le Développement Social et Sociétal
• La RSE – Que peut-on espérer des entreprises socialement responsables ?
• La diversité
• Le handicap
• Travail, conditions de travail et ambiance
• L’équité
• Emploi, Compétences, Formation
• Hygiène, Santé, Sécurité
• L’intégration Territoriale de l’Entreprise
• La responsabilité intergénérationnelle

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